Saisir le contrat de l'enfant
Le contrat est l’étape obligatoire, car il permet d’attribuer un tarif de facturation à l’enfant. Pour saisir le contrat, il faut renseigner ces cinq étapes :
- le type de contrat
- les signataires du contrat
- la période d'adaptation
- les habitudes horaires et le calendrier
- le type de tarif
- Intérêt pour de l'occasionnel supplémentaire (optionnel)
TYPE DE CONTRAT
La première étape consiste à déterminer le type
de contrat de l’enfant grâce à la liste déroulante :
Puis la période de validité du contrat (date de début et de fin), la
date de signature du contrat, et enfin la section s'il y en a.
Pour saisir les dates, il est possible de les renseigner manuellement les dates ou d'utiliser le calendrier.
SIGNATAIRE DU CONTRAT
La deuxième étape consiste à renseigner le ou les signataires du contrat. Par défaut, le logiciel reprend les parents de l'enfant.
Si le signataire est un organisme, il faudra cocher la case prévue à cet effet.
PERIODE D'ADAPTATION
La troisième étape consiste à renseigner la
période d’adaptation s’il y en a une :
Si c'est le cas, après avoir coché la case " période d'adaptation" il faudra préciser si elle est gratuite ou si elle est facturée et selon quel mode de facturation :
HABITUDES HORAIRES ET CALENDRIER
La quatrième étape ne concerne que les contrats d'accueil régulier.
Il faut donc renseigner le planning des habitudes horaires qui s’ouvre uniquement une fois le type de contrat sélectionné.
Il restera à spécifier le
calendrier de l’enfant, soit la période sur laquelle vont s’appliquer les
habitudes horaires renseignées dans le planning :
Il est possible d'activer une option afin de faire apparaitre le tableau des habitudes horaires pour les contrats occasionnels depuis le menu PARAMTRE / Structure / Facturation, sélectionner dans la liste type contrat occasionnel et cocher la case correspondante :
TYPE DE TARIF
La cinquième étape consiste à sélectionner le
type de tarif à appliquer sur le contrat :
Il faudra enfin sélectionner le mode de mensualisation dans la partie Facturation pour que le logiciel puisse calculer le contrat :
Une fois le mode de mensualisation choisi, d'autres informations s'affichent, notamment la partie qu'il faudra renseigner pour le droit à congés de l'enfant :
INTERET POUR L'OCCASIONNEL SUPPLEMENTAIRE
Il peut arriver que la famille ait besoin de plus d'heures ou de journées que la structure peut actuellement lui proposer en fonction des places déjà réservées. Toutefois, il est possible de renseigner l'intérêt de la famille pour un accueil occasionnel supplémentaire. Cet accueil pourra être pris en compte ponctuellement en cas d'absence d'un autre enfant.
Cette option n'est pas paramétrée par défaut et il faut l'activer depuis le menu PARAMETRE / Structure / Fonctionnement en cochant la case concernée :
Pour ajouter l'intérêt de la famille pour de l'occasionnel supplémentaire, il faudra cocher la case "Intérêt pour de l'occasionnel supplémentaire". Ensuite, il suffira de sélectionner les journées où les demi-journées supplémentaires souhaitées par la famille (qui vont au-delà du contrat de l'enfant) :
ÉDITION DU CONTRAT
Il existe plusieurs types d'édition disponible sur la page "Contrat" :
Contrat
L’édition du texte du contrat diffère selon le type de contrat et le paramétrage de l'édition (Chemin d'accès : PARAMÈTRE / Édition).
Habitudes horaires
Calendrier prévisionnel
Calendrier + horaires
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